Comment fonctionne le module TNS ?

La documentation concernant le module TNS est disponible ci-dessous :

Contrôle de cohérence sur le Module TNS

Les contrôles de cohérence du module TNS ont pour objectif de garantir la fiabilité des calculs de cotisations sociales en comparant les données du module avec celles de la comptabilité.

Types de contrôles :

Quatre types de contrôles sont effectués :

Bases dirigeants soumis à l'IR : Ce contrôle compare le chiffre d'affaires et les charges servant de base aux cotisations TNS avec les données du module. Il s'agit de vérifier que les montants pris en compte pour le calcul des cotisations correspondent bien à ceux enregistrés en comptabilité.

Bases dirigeants article 62 : Ce contrôle compare la rémunération servant de base aux cotisations TNS avec les données du module. Il s'agit de s'assurer que la rémunération utilisée pour le calcul des cotisations est conforme à celle déclarée en comptabilité.

Cotisations obligatoires et facultatives : Ce contrôle compare les cotisations obligatoires et facultatives calculées pour l'ensemble des TNS avec celles du module. Il s'agit de vérifier que le montant total des cotisations calculées correspond bien à celui enregistré en comptabilité.

Comptes non utilisés : Ce contrôle identifie les comptes présents en comptabilité qui ne sont pas utilisés dans les calculs de TNS ni à travers des journaux de salaires. Il s'agit de détecter d'éventuels comptes oubliés ou mal paramétrés.