Contrôle de cohérence depuis le planning TVA

Depuis le module Planning, via le Planning de TVA, il est possible de consulter les contrôles de cohérence de TVA de l’ensemble des dossiers.

Cliquer sur l’icône du contrôle rend visible le détail des points à vérifier et/ou corriger.

Seuls les dossiers respectant les conditions suivantes ont un état de contrôle dans la colonne dédiée sur le planning :

• La déclaration de TVA doit être à l’état “À faire”.
• L’échéance de la déclaration de TVA est comprise dans la période sélectionnée.

Pour les autres statuts de TVA à l’exclusion du statut ignorées (télétransmise, acceptée, refusée…)

• Le contrôle imputé à la déclaration de tva au moment de la télétransmission sera conservé.
• Aucun rafraîchissement du contrôle unitaire ne sera fait sur ces déclarations.

3 états sont possibles pour chaque dossier :

• Erreur(s) : Rouge ⇒ Il existe au moins 1 contrôle en erreur (rouge) sur l’ensemble de la liste des contrôles de cohérence TVA
• Alerte(s) : Orange ⇒ Il n’existe aucun contrôle en erreur (rouge), ET au moins 1 contrôle en alerte (orange) sur la liste des contrôles de cohérence TVA
• Valide(s) : Vert ⇒ Il n’existe aucun contrôle en erreur (rouge) ou en alerte (orange)